Mentions légales

En vigueur au 1er janvier 2026

1. Éditeur du site

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN).

Nom de l'activité : Origoscope

Responsable : Edgard Bonnet

Statut : Micro-entrepreneur

SIRET : 893 480 350 00014

Adresse : Beaulieu-sur-Layon, Maine-et-Loire (49)

Email : edgard@origoscope.fr

Le responsable de la publication est Edgard Bonnet.

2. Hébergeur

Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com · privacy@vercel.com

3. Nature de l'activité

Ce site présente une offre de recherches généalogiques réalisées à titre de micro-entrepreneur par Edgard Bonnet, passionné amateur de généalogie basé à Beaulieu-sur-Layon (49). Les recherches sont effectuées en France entière. Aucune recherche internationale n'est proposée.

Les tarifs indiqués s'entendent en euros, toutes taxes comprises, et hors frais de déplacement éventuels.

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus de ce site est la propriété exclusive d'Edgard Bonnet et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable et écrite est interdite.

5. Données personnelles

Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au RGPD. Consultez la politique de confidentialité pour en savoir plus.

6. Cookies et mesure d'audience

Ce site utilise Vercel Web Analytics, un outil de mesure d'audience respectueux de la vie privée. Il ne collecte aucune donnée personnelle identifiable et ne dépose aucun cookie de traçage. Les données collectées (pages visitées, durée de visite, pays d'origine) sont agrégées et anonymisées.

Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sur ce site.

7. Limitation de responsabilité

Les prestations généalogiques constituent une obligation de moyens et non de résultat. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des lacunes archivistiques ou de toute source inaccessible.

8. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les tribunaux compétents du ressort d'Angers (Maine-et-Loire) sont seuls compétents en cas de litige.

Contact : edgard@origoscope.fr