Mentions légales
En vigueur au 1er janvier 2026
1. Éditeur du site
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique (LCEN).
Nom de l'activité : Origoscope
Responsable : Edgard Bonnet
Statut : Micro-entrepreneur
SIRET : 893 480 350 00014
Adresse : Beaulieu-sur-Layon, Maine-et-Loire (49)
Email : edgard@origoscope.fr
Le responsable de la publication est Edgard Bonnet.
2. Hébergeur
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis
vercel.com · privacy@vercel.com
3. Nature de l'activité
Ce site présente une offre de recherches généalogiques réalisées à titre de micro-entrepreneur par Edgard Bonnet, passionné amateur de généalogie basé à Beaulieu-sur-Layon (49). Les recherches sont effectuées en France entière. Aucune recherche internationale n'est proposée.
Les tarifs indiqués s'entendent en euros et hors frais de déplacement éventuels.
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Origoscope relève du régime de la franchise en base de TVA : aucune taxe sur la valeur ajoutée n'est facturée, et aucune n'est déductible.
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus de ce site est la propriété exclusive d'Edgard Bonnet et est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction sans autorisation préalable et écrite est interdite.
5. Données personnelles
Les données collectées via le formulaire de contact sont traitées conformément au RGPD. Consultez la politique de confidentialité pour en savoir plus.
6. Cookies et mesure d'audience
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Aucun cookie publicitaire ou de traçage tiers n'est déposé sur ce site.
7. Limitation de responsabilité
Les prestations généalogiques constituent une obligation de moyens et non de résultat. L'éditeur ne saurait être tenu responsable des lacunes archivistiques ou de toute source inaccessible.
8. Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Les tribunaux compétents du ressort d'Angers (Maine-et-Loire) sont seuls compétents en cas de litige.
Contact : edgard@origoscope.fr